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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAM
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RESTACHOUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESTACHOUS
PAM Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3008128
Date de dépôt :
17/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2010

Présentation de la marque RESTACHOUS

Déposée le 17 février 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESTACHOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAM domicilié(e) ZA de Pont Laurence, 56400 Ploemel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES - France.

La marque RESTACHOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3008128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESTACHOUS est expirée depuis le 17 février 2010.

PAM a également déposé les autres marques suivantes : MAREMAKO , MM MODEL MAFIA , LES TOQUES , PAM LA CUISINE DE L'IMAGINATION , 10FFERENCE , PAM DESIGN


PAM Société par Actions Simplifiée - ZA de Pont Laurence, 56400 Ploemel - France


IDEAMARQUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-29

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; légumes conservés, séchés et cuits ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés, plats cuisinés à base des produits précités. Tourtes, tartes, pâtés et feuilletés à la viande, au poisson et aux légumes ; pizzas, crêpes. Préparations à base de pâtes alimentaires ou de riz.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.